CHSCT : nouveaux experts agréés

CHSCT : nouveaux experts agréé

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Le ministère du Travail publie au Journal officiel de ce jour, un arrêté du 7 janvier 2014 qui porte agrément d'une nouvelle liste d'experts auxquels le CHSCT peut faire appel.
Agrément d'une durée variable : L'agrément des experts intervient pour une durée variable selon les organismes, allant de un an à cinq ans à compter du 1er janvier 2014.

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Le Ministère du travail complète, dans un arrêté du 1er juillet 2013 (journal officiel du 18 juillet 2013), la liste des experts agréés auxquels le CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) peut faire appel.

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Sébastien Chiovetta