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 Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités

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MessageSujet: Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités   Mer 7 Déc 2011 - 10:39


Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités


Circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités et portant application de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires modifiée, notamment son article 25, et du décret n° 2007-648 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat

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Sébastien Chiovetta



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